Commune de Cunlhat-Puy-de-Dôme

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Accueil du site

Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le :

Mardi 29 mai 2018 à 19 h 00

En Mairie de Cunlhat

L’ordre du jour sera le suivant :
-  Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 avril 2018

Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil municipal (Article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

 Affaires financières
-  Décision modificative n°1
-  Projet tutoré : frais étudiants
-  Dissolution du SIAMU
-  Convention pour service restauration et personnel Collège Lucien Gachon
-  Travaux voirie communale 2018
-  Motion baisse des dotations de l’Etat

 Questions diverses


Inscription transport scolaire

Transport scolaire 2018-2019

Nouvel usager scolaire / 1ère inscription : entrée en 6ème, entrée en 3e, entrée au lycée Blaise Pascal d’Ambert :

Pensez aux inscriptions sur le site Conseil Départemental : http://www.puy-de-dome.fr/transport...


Marché

Le MARCHE du MERCREDI MATIN a toujours un gros succès à CUNLHAT ! N’hésitez pas à aller jusqu’à la halle sous la mairie pour trouver des producteurs locaux ! Nouveauté ! Le SAMEDI MATIN , toujours sous la halle sous la mairie : MARCHE DE PRODUCTEURS LOCAUX  : ils vous y attendent pour vous proposer des produits de qualité en circuit court !


Stationnement le mercredi jour de marché

Pour la bonne organisation du marché, il est nécessaire que chacun respecte les panneaux d’interdiction de stationner mis en place la veille et ne les déplace pas pour commodité personnelle.


Agenda

Météo


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Syndication

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Protection des données personnelles sur internet : quoi de neuf pour les particuliers ?

Protection des mineurs, portabilité des données, meilleure information des internautes, action de groupe... Le nouveau règlement européen de protection des données (dit RGPD) entre en vigueur dans tous les pays de l'Union européenne (UE) à partir du 25 mai 2018.

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24 mai - Vie et services publics
Phishing : négligence fautive du client de la banque

Dans une décision du 28 mars 2018, la Cour de cassation a retenu la négligence grave du client victime de phishing, pour écarter la responsabilité de la banque.

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24 mai - Vie et services publics
Le racisme en 2017 : l'état des lieux de la CNCDH
Le rapport 2017 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) est disponible en ligne depuis le 22 mai 2018. La Commission mesure un niveau de racisme extrêmement préoccupant mais souligne néanmoins des évolutions positives. La progression du racisme sur le long terme n'est pas établie.
Le rapport s'inscrit dans un contexte de préparation du plan triennal d'action contre le racisme et l'antisémitisme (2018-2020). (...) lire la suite
24 mai - Vie et services publics
La journée de solidarité, ce n'est pas forcément le lundi de Pentecôte...

Mise en place depuis 2004 pour financer des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées, la journée de solidarité concerne tous les actifs. Mais comment s'applique-t-elle concrètement pour les salariés du privé et pour les agents publics ? Les réponses avec Service-public.fr.

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24 mai - Vie et services publics
Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : un délai supplémentaire pour le dépôt des déclarations

Les contribuables redevables de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) ont jusqu'au 15 juin 2018 (inclus) pour effectuer et déposer leur déclaration de l'IFI (papier ou dématérialisée) sans que cela n'entraîne l'application d'une sanction pour retard déclaratif. C'est ce qu'a annoncé en effet la Direction générale des finances publiques (DGFiP) dans un communiqué du 16 mai 2018.

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24 mai - Vie et services publics
Quelle aide au retour et à la réinsertion pour les étrangers souhaitant revenir dans leur pays d'origine ?

Les étrangers en situation irrégulière en France peuvent obtenir auprès de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) une aide dès lors qu'ils ont des projets de retour dans leur pays d'origine. Un arrêté publié au Journal officiel du mercredi 2 mai 2018 précise en quoi consistent exactement l'aide au retour et l'aide à la réinsertion.

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23 mai - Vie et services publics
Budget de l'État 2017 : la Cour des comptes souligne une faible réduction du déficit
Le 23 mai 2018, la Cour des comptes a rendu public son rapport sur l'exécution du budget de l'État en 2017, année marquée par un changement de gouvernement. Le rapport pointe un déficit qui "ne s'est que faiblement réduit", malgré une conjoncture favorable et une forte hausse des rentrées fiscales.
Une forte hausse des dépenses et des recettes La forte hausse des recettes de l'État (+14,4 milliards d'euros par rapport à 2016 et +5,5 milliards par rapport à ce que prévoyait la loi de finances initiale) (...) lire la suite
23 mai - Vie et services publics
Fête de la Nature : pour voir l'invisible, c'est du 23 au 27 mai 2018 !

Ateliers, balades accompagnées, expositions, concours de photo... découvrez toutes les activités gratuites qui vous sont proposées du 23 au 27 mai 2018 pour célébrer la nature.

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23 mai - Vie et services publics

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